Rapports «PEPPER»
PEPPER I
Engagée dans le processus de préparation d'un instrument communautaire sur la promotion de la participation par les salariés aux profits et aux résultats de l'entreprise, la Commission a financé un projet de recherche visant spécifiquement à obtenir une bonne vue d'ensemble de la situation actuelle sur la participation financière des salariés dans l'UE. Il en a résulté le rapport intitulé «PEPPER I». Ce rapport (basé sur les travaux effectués de 1989 à 1991):
- a introduit une typologie des régimes de participation financière
- a passé en revue la situation des États membres à l'époque (Belgique, Danemark, Allemagne, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Espagne et Royaume-Uni)
- a fait des recommandations à la Commission.
Le 'Rapport PEPPER I' est téléchargeable (en anglais - format pdf, 23 MB, 233 pages). Attention: fichier de très grande taille. Reproduit avec la permission de la Commission de l'Union européenne.
PEPPER II
En juillet 1992, le Conseil des ministres a adopté une recommandation connue sous le nom de PEPPER concernant la promotion de la participation par les salariés aux profits et aux résultats de l'entreprise. Dans la recommandation du Conseil, la Commission s'engageait à présenter un rapport au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social sur l'application de la recommandation. Sur base des informations qui lui avaient été fournies par les États membres, la Commission a adopté le rapport intitulé PEPPER II en janvier 1997.
Selon l'une des principales conclusions du rapport PEPPER II, les États membres n'ont guère, voire nullement, mis sur pied des mécanismes d'échange d'informations concernant les meilleures pratiques, en dépit de l'effet positif potentiel des plans d'intéressement financier sur la productivité, la flexibilité des salaires, l'emploi et l'implication des travailleurs.
Le «Rapport PEPPER II» est téléchargeable (en anglais - format pdf, 3.29 MB, 44 pages). Reproduit avec la permission de la Commission de l'Union européenne.